- établissement de la déclaration
- составление декларации
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Déclaration Unique d'Embauche — En France, la déclaration unique d embauche ou DUE permet d effectuer l ensemble des formalités obligatoires liées à l embauche d un salarié, en une seule fois auprès de l URSSAF dont relève l établissement concerné par l embauche. La DUE doit… … Wikipédia en Français
Déclaration unique d'embauche — En France, la déclaration unique d embauche ou DUE permet d effectuer l ensemble des formalités obligatoires liées à l embauche d un salarié, en une seule fois auprès de l URSSAF dont relève l établissement concerné par l embauche. La DUE doit… … Wikipédia en Français
Declaration d'independance des Etats-Unis d'Amerique — Déclaration d indépendance des États Unis La Déclaration d indépendance est un texte politique par lequel les Treize Colonies britanniques d Amérique du Nord ont fait sécession du Royaume Uni, le 4 juillet 1776. Ce texte est marqué par… … Wikipédia en Français
Déclaration D'indépendance Des États-Unis D'Amérique — Déclaration d indépendance des États Unis La Déclaration d indépendance est un texte politique par lequel les Treize Colonies britanniques d Amérique du Nord ont fait sécession du Royaume Uni, le 4 juillet 1776. Ce texte est marqué par… … Wikipédia en Français
Déclaration d'indépendance américaine — Déclaration d indépendance des États Unis La Déclaration d indépendance est un texte politique par lequel les Treize Colonies britanniques d Amérique du Nord ont fait sécession du Royaume Uni, le 4 juillet 1776. Ce texte est marqué par… … Wikipédia en Français
Déclaration d'indépendance des Etats-Unis d'Amérique — Déclaration d indépendance des États Unis La Déclaration d indépendance est un texte politique par lequel les Treize Colonies britanniques d Amérique du Nord ont fait sécession du Royaume Uni, le 4 juillet 1776. Ce texte est marqué par… … Wikipédia en Français
Déclaration d'indépendance des États-Unis d'Amérique — Déclaration d indépendance des États Unis La Déclaration d indépendance est un texte politique par lequel les Treize Colonies britanniques d Amérique du Nord ont fait sécession du Royaume Uni, le 4 juillet 1776. Ce texte est marqué par… … Wikipédia en Français
Déclaration d'indépendance des états-unis d'amérique — Déclaration d indépendance des États Unis La Déclaration d indépendance est un texte politique par lequel les Treize Colonies britanniques d Amérique du Nord ont fait sécession du Royaume Uni, le 4 juillet 1776. Ce texte est marqué par… … Wikipédia en Français
Déclaration d’indépendance américaine — Déclaration d indépendance des États Unis La Déclaration d indépendance est un texte politique par lequel les Treize Colonies britanniques d Amérique du Nord ont fait sécession du Royaume Uni, le 4 juillet 1776. Ce texte est marqué par… … Wikipédia en Français
Declaration Balfour de 1917 — Déclaration Balfour de 1917 Pour les articles homonymes, voir Déclaration Balfour … Wikipédia en Français
Déclaration Balfour De 1917 — Pour les articles homonymes, voir Déclaration Balfour … Wikipédia en Français